Menu

Mentions légales

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales et des conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Le contenu de cette page peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.

Le site Info Santé Normandie a pour objectif de fédérer les acteurs de santé autour d’un outil commun de diffusion de l’information, d’échanges et de partage. www.info-sante-normandie.fr est au service de tous : grand public, professionnels de santé et acteurs de santé et du médico-social de Normandie.
Il est en lien avec le portail wwww.norm-uni.fr :

Avertissement :

Le site www.info-sante-normandie.fr propose des informations pratiques et générales concernant la santé MAIS en aucun cas ce site ne peut remplacer la relation du patient avec son médecin. Les informations proposées sur l'ensemble du portail sont mentionnées uniquement à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas remplacer les conseils d'un professionnel de santé.

Le présent site est accessible 24 h/24 et 7 jours/7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Normand'e-santé (NeS) pourra interrompre le site pour des mises à jour.

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’en parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.info-sante-normandie.fr sont :


Informations éditeur

Normand'e-santé (NeS)

Site de CAEN - Siège
Bâtiment COMETE
7 longue vue des astronomes
14111 LOUVIGNY
Téléphone : 02 50 53 70 00

Site de ROUEN
1 231 rue de la Sente aux Bœufs
76160 SAINT MARTIN DU VIVIER

contact@normand-esante.fr
SIRET : 834 652 612 00039 - APE 6209Z

Il a été réalisé en collaboration avec le prestataire SQLI, à partir des logiciel Ideo Portal, Ideo Directory et Ideo SSO.

Hébergeur

AZ Network
40 rue Ampère 61000 ALENCON
Site Web : www.aznetwork.eu
 

Développement

Digital initiative
31 rue Arthur Rimbaud
Immeuble Amphypolis II
Bâtiment D
21000 DIJON
Site Web : www.digital-initiative.com

Responsabilité éditoriale

La responsabilité éditoriale du site d’information santé accessible à tous à partir de l’URL www.info-sante-normandie.fr est déléguée à Normand'e-santé. Le responsable éditorial est Martin TRELCAT, l'administrateur.

Limitations de la responsabilité éditoriale

NeS  met en œuvre tous les moyens disponibles afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité. Néanmoins, et malgré le soin apporté au recensement et à la description des ressources, le site peut contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté. Par conséquent, NeS ne saurait être rendu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
De même, NeS n'est pas responsable du contenu des sites vers lesquels un lien est établi ; ces liens vers des sites extérieurs s’ouvrent systématiquement dans une fenêtre différente de celle dans laquelle s’affiche le présent site. La responsabilité de NeS ne saurait être engagée pour tout dommage lié à l'utilisation de données ou d'informations obtenues d'un site accessible à partir du site.

Droits d'auteur

Tous les éléments accessibles sur le portail d’information Normandie  sont couverts par le droit d'auteur (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, bases de données) et restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie du PORTAIL est donc soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.
 

Crédits photos

©solveg de la hougue
©CH mémorial Saint-Lô
©Normand'e-santé
©ASIP Sante
©abhijith3747_Fotolia_54411668
©adam121_Fotolia_94319941
©Africa Studio_Fotolia_87628795
©Amrous Rachid _Fotolia_20718125
©bahram7_Fotolia_76547465
©chones_Fotolia_58635850
©Coloures-pic_Fotolia_95531954
©creative soul_Fotolia_30277138
©Don Farrall GettyImages_200515753-001
©enterlinedesign_Fotolia_81873427
©everythingpossible_Fotolia_67228705 - 75177686 - 76439391
©Fatman73_Fotolia_7598771
©Female photographer_Fotolia_89753250
©Gajus_Fotolia_63142988 - 95014597
©higyou_Fotolia_24833841
©Jamrooferpix_Fotolia_79737473
©Jérôme SALORT_Fotolia_6919952
©juanjo tugores Fotolia_995768
©kentoh_Fotolia_23373696 - 87327648
©Luis Louro_Fotolia_53501902 - 94055350
©Maksim Kabakou_Fotolia_92582702
©Marco Desscouleurs_Fotolia_31914807
©paladin1212_Fotolia_98880308
©Peter Atkins_Fotolia_68469156
©Péter Mács_Fotolia_16820005 - 16820024
©pixstock_Fotolia_31474620
©popyconcept_Fotolia_53581160
©ra2 studio_Fotolia_71442345
©richardangmel_Fotolia_83562524
©Sashkin_Fotolia_25695398
©scandinaviastock_Fotolia_69797373
©sebra_Fotolia_83595206
©Sergey Nivens_Fotolia_56714955
©Steffen Lohse-Koch_Fotolia_16238863
©STUDIO GRAND OUEST_Fotolia_1238333
©Syda Productions_Fotolia_91991055
©Tomasz Zajda_Fotolia_47782685 - 77656946
©tostphoto_Fotolia_83648930
©xiaoliangge_Fotolia_86626889
©image4you_Pixabay_work-1515801_1920
©Efraimstochter_Pixabay_spring-2186572_1920
©Freepht_Pixabay_coffee-2238110_1920
©awesomecontent_BagAndBeachAccessoriesKeptOnSand_Freepik
©Counseling_Pixabay_hanging-files-1920437_1920
©Foundry_Pixabay_female-832266_1920
©Freepik_Hand-inserting-coin-in-piggy-bank
©Freepik_Long-blue-ribbon-and-stethoscope
©Pixabay-sabinevanerp-hands-2906458_1920


Toute reproduction ou reprise des photos et illustrations issues de ce site est interdite. Normand'e-santé s'est acquittée des droits d'utilisation des visuels pour son propre usage.

 

Réglementation

 

Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.
A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le portail santé et que vous y naviguez, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes :

  • Extraction

Il vous est interdit :

  • de procéder à une extraction des bases de données mises en ligne, qui restent la propriété exclusive de l'éditeur, et notamment des données d'activité mises à votre disposition, à l'exception des logiciels qui sont explicitement téléchargeables sur le portail santé
  • d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal et non défini par ces conditions d'utilisation

 

  • Ordre public

Vous devez respecter la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de l'éditeur par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants.

 

  • Respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le portail santé ou tiers

A ce titre, vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés, des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées.

 

  • Fraude informatique

A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales. Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, l'éditeur se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.
 

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site internet www.info-sante-normandie.fr

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, votre fonction, le nom de votre structure, votre adresse électronique, l’adresse postale de la structure, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique "contact".

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06 janvier 1978 modifiée, ce formulaire précisent notamment la finalité, les destinataires, les données obligatoires et celles facultatives, seules les premières sont nécessaires pour satisfaire vos demandes. A défaut, de renseignement des champs obligatoires, Normand'e-santé, ne pourra pas répondre à vos demandes.

Vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression sur les données collectées sur ce site.
Vous pouvez exercer vos droits par courriel à l’adresse contact@normand-esante.fr.
 

Cookies

Qu’est ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé par votre explorateur sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur les sites et de vous adresser des services personnalisés.

Sur son site Internet, INFO SANTE NORMANDIE utilise des cookies :

  • fonctionnels : ils répondent à des exigences techniques. Ils sont nécessaires à une connexion correcte et sécurisée au site.
  • de navigation : ils facilitent la navigation en enregistrant certaines de vos préférences. De cette manière, la navigation est plus simple, plus rapide et plus conviviale. Ils servent également à des fins statistiques.

Les différents émetteurs et finalités des cookies utilisés par INFO SANTE NORMANDIE

  • les cookies de INFO SANTE NORMANDIE : Il s'agit des cookies déposés par INFO SANTE NORMANDIE sur votre terminal pour les besoins de la navigation sur notre site Internet, l'optimisation et la personnalisation de nos services sur le site.
  • Google Analytics : Google Analytics est un outil Google d'analyse d'audience Internet qui permet de mieux comprendre le comportement des utilisateurs du site. Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations et générer des rapports sur les statistiques d'utilisation d'un site Internet sans que les utilisateurs soient identifiés personnellement par Google et INFO SANTE NORMANDIE.
  • Les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google adhère au Privacy shield.
    Pour en savoir plus sur Google Analytics, ou pour bloquer Google Analytics, veuillez cliquer sur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.
  • les cookies des réseaux sociaux : Le site peut utiliser des modules d’extensions fournis par des réseaux sociaux (youtube, twitter, etc.). Les modules d’extensions sont identifiables par le logo de leur réseau social respectif, souvent nommé boutons sociaux. Les boutons sociaux vous permettent de partager vos pages favorites avec d’autres internautes.
    Pour bien comprendre le fonctionnement des modules d’extensions fournis par les réseaux sociaux, nous vous invitons à consulter le site Internet de la CNIL : La CNIL et les reseaux sociaux.

Accepter ou refuser les cookies au niveau des navigateurs

Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre navigateur Internet. La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos choix en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :

Voir aussi sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Pour allez plus loin : Les cookies selon la CNIL

Sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs

 

La charte éditoriale

Les contenus publiés sur le site www.info-sante-normandie.fr doivent respecter les principes de la charte éditoriale du portail :

Tout article proposé à Normand'e-santé pour une mise en ligne sur le portail sera soumis à modération. Nomand'e-santé et ses comités éditoriaux le valident avant de le mettre en ligne et se réservent le droit de ne pas le publier s'il ne répond pas aux critères de publication fixés par Normand'e-santé.
Les articles proposés doivent correspondre à des informations relatives au domaine de la santé et du médico-social, et présenter un intérêt pour le patient ou pour le professionnel de santé. Ils doivent s'inscrire dans le respect de la déontologie médicale et de la déontologie liée aux pratiques des professions de santé. Ils doivent rester éthiques (pas de caractère pornographique ni religieux ou commercial, ou politique….)
Enfin, afin de faciliter la bonne lecture de l'article, nous recommandons de limiter sa taille (si possible corps du texte = environ 1000 mots)

Des partenariats éditoriaux peuvent être mis en place afin de faciliter la mise en ligne de contenus issus de ces partenaires identifiés. 

Normand'e-santé et ses comités éditoriaux se réservent le droit de dépublier à tout moment une information mise en ligne sur le site www.info-sante-normandie.fr.

Financement

La création, la maintenance et l'hébergement du portail sont financés grâce au soutien de fonds accordés par l’Agence Régionale de Santé de Normandie et de fonds européens  Feder gérés par la région.
Pour satisfaire aux exigences de ses concepteurs et de ses partenaires, le site Info Santé Normandie respecte une éthique stricte, contrôle ses données, et n'accepte aucune publicité, directe ou rédactionnelle.
 

Complément d'information

Pour tout complément d'information ou toute question, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.